Conditions générales de vente en ligne

Préambule 

Les Conditions Générales de Ventes présentées s’appliquent sans réserve à l’intégralité des ventes réalisées, s’agissant des produits proposés à la vente sur le site www.aelys.fr (ci-après « le Site ») par :

La Société OCCITANIA (ci-après « Aélys »),

Société par Actions Simplifiées au capital social de 11 980 €, 

n° de SIRET 795 045 319 00121, 

Dont le siège social est situé au 19 rue Maréchal Joffre, 64000 PAU - France.

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et/ou services proposés par le vendeur à l’acheteur. Les conditions générales de vente expriment l’intégralité des obligations des parties. Le vendeur, Aélys, et l’acheteur conviennent que ces conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ces conditions générales. Toute modification de ces Conditions Générales de Ventes prend effet dès lors que l’affichage de ces dernières est déclaré et ainsi ne dispose pas d’effet rétroactif.

Article 1 : Objet 

Aélys propose sur le Site la vente de bijoux et montres (ci-après « les Produits »), et/ou des services accessoires à ces Produits, à des utilisateurs naviguant sur le Site (ci après « les Clients »). 

Toute commande d’un Produit passée sur le Site est soumise aux présentes conditions générales de vente. Elles encadrent les différentes étapes obligatoires à l'exécution de commande entre le Client et Aélys (ci-après  « les Parties »).

Article 2 : Identification du Client

L’inscription au Site est ouverte à toute personne morale ou physique majeure, disposant de leurs pleines capacités juridiques. La validation d’une commande peut être effectuée soit en tant qu'invité, soit par la création d’un compte client sur le Site. L’inscription est entièrement gratuite.

Pour procéder à l'inscription, l’utilisateur doit remplir tous les champs obligatoires, sinon l’inscription ne pourra être complétée.

S’il n’est pas déjà titulaire d’un compte personnel, y compris ceux effectués en boutique, l’utilisateur doit renseigner les informations nécessaires à son identification, notamment une adresse électronique valide qui lui servira d’identifiant par la suite pour l’identification sur le Site. Les Utilisateurs garantissent et déclarent sur l’honneur que toutes les informations communiquées sur le Site, notamment pour la création d’un compte client, sont exactes et conformes. Ils s’engagent à mettre à jour leurs informations personnelles à partir de la page dédiée à ces dernières et disponible dans leur compte.

Toute personne souhaitant s'inscrire et créer un compte doit définir un mot de passe lors de la création du compte client sur le Site. Ce dernier est strictement personnel et confidentiel, et ne doit en aucun cas faire l’objet d’une communication à des tiers. Chaque utilisateur enregistré est personnellement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Aélys ne sera en aucun cas tenue pour responsable de l’usurpation d’identité d’un utilisateur.

La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.

Article 3 : Produits et Services

3.1 Les Produits

Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de la commande, et notifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client.

L’offre de produits et les prix sont valables, tant que le Produit est disponible sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Le Client est tenu de consulter la fiche descriptive de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques, et éventuellement les conditions d’entretiens et d’utilisations. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se produisent quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée.

Les photographies et/ou graphismes illustrant sur le Site les Produits sont communiqués à titre illustratif. En conséquence, la responsabilité d’Aélys ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies.

Il est à noter que le produit peut être livré sans ses emballages de protection tels que le film transparent sur l'écran, le papier bulle protecteur, puisque les produits sont exposés en vitrines. Les commandes internet sont préparées directement par nos magasins Aélys. Bien évidemment, les produits sont garantis d'être neufs. La responsabilité d'Aélys ne pourra être engagée sur ce motif, et les frais de retours seront donc à la charge du client.

3.2 Les Services

En complément des produits proposés sur le Site, Aélys propose également des services, disponibles sur le Site ou bien directement en boutique.

Les services disponibles sur le Site :

- Règlement : paiement sécurisé via carte bancaire, Paypal ou Oney 3x sans frais à partir de 100€ d'achats, et 4x sans frais à partir de 200€ d'achats.

- Retours et remboursements : Garantie satisfaction 30 jours, retour en magasin.

- Gravure : certains produits sont éligibles à la gravure. Attention : les produits gravés ont un délai de livraison plus long (1 à 2 semaines supplémentaires) et ne peuvent être ni repris ni échangés.

- Livraison : retrait en magasin, livraison à domicile, livraison express, livraison en point relais.

- Suivi de commande

Les services disponibles en boutique sont :

- Perçage d’oreilles

- Service Atelier (réparation, entretien, création sur mesure, gravure…)

- Changements des piles et bracelets

- Rachat d’or

- Garantie satisfaction : échanger votre produit sous 30 jours.

3.3 Les Produits gravés ou personnalisés

Une gravure d’un ou plusieurs éléments sur les articles éligibles peut être demandée par le Client sur le Site. Un élément à graver peut être un texte ou une date. Si le client commande un article avec une gravure ou une personnalisation, il incombera au client de payer des frais supplémentaires. Le prix de cette gravure dépendra du nombre d’éléments à graver.

Tout article gravé ou personnalisé ne pourra être repris ou échangé sur le Site ou en magasin Aélys. Ces Produits font partie des “contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés” au sens de l’article L. 221-28 du Code de la consommation. De ce fait, ils ne disposent pas de garantie sur ces Produits et ne peuvent pas être retournés, le Client ne peut bénéficier de son droit légal de rétractation et de son droit de remboursement.

Sont également exclus de tout retour les produits en commande spéciale c'est-à-dire tous les produits dont il est indiqué sur la fiche produit "en commande, livré chez vous sous 4 à 5 semaines". En effet, ces produits sont conçus spécialement pour le client qui passe commande, dans une taille personnalisée, que l'on n'a habituellement pas en stock.

Article 4 : Prix et paiement 

4.1 : Prix des articles en commercialisation 

Les prix de vente des produits sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises (€ TTC). Le prix de vente ne tient pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être effectué lors de la commande. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est celle en vigueur sur le territoire français au moment de la commande. Toute modification de ce taux applicable pourra être répercutée sur les prix de vente des Produits. Aélys se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de la disponibilité du Produit à cette date.

En cas de prix remisé affiché, celui-ci est valable durant les dates de l'opération définies sur les visuels présentés ainsi que dans les conditions générales de ventes, articles 22 : opérations commerciales en cours. En dehors de ces dates définies, il sera impossible de bénéficier du prix préférentiel.

Aélys ne pourra être tenue responsable d'un paiement d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, Aélys en informera le Client dans les meilleurs délais et la commande sera annulée. 

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits. 

Le Client pourra bénéficier, durant certaines périodes définies par Aélys, d’offres promotionnelles sur certains produits notifiés sur le Site. Dans le cas d’offre promotionnelle, Aélys s’engage à appliquer, à toute vente concernée, le prix promotionnel indiqué durant la période de promotion. 

4.2 : Paiement et transaction (mode de paiement)

Lors de votre commande sur le Site, vous avez le choix entre plusieurs modes de paiement :

• Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire grâce au module de paiement «Up To Pay E-Transactions» fourni par notre partenaire, le CRÉDIT AGRICOLE.

• Vous pouvez utiliser Paypal.

• Vous pouvez aussi, pour les commandes d'un montant entre 100 et 2000€, avoir recours au paiement en plusieurs fois sans frais par carte bancaire, avec Oney Bank.

Règlement en carte bancaire :

Pour le règlement en carte bancaire, le Site utilise le module de paiement «Up To Pay E-Transaction» fourni par CRÉDIT AGRICOLE, au travers d'un contrat de vente à distance avec CRÉDIT AGRICOLE.

Pour payer sa commande par carte bancaire, le Client doit transmettre le numéro de sa carte bancaire sur le Site, ainsi que la date d'échéance de celle-ci et le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

À aucun moment, Aélys n'a connaissance du numéro de carte bleue du Client. Afin d'assurer la sécurité des paiements, toutes les données confidentielles relatives aux données de votre carte (nº à 16 chiffres, date d'expiration et cryptogramme visuel) sont cryptées et directement envoyées au centre de traitement des paiements. Ces données sont encodées sur les serveurs sur lesquels est hébergé le Site en utilisant la norme de sécurité SSL. Les moyens et les prestations de cryptologie utilisés pour sécuriser les transactions ont fait l'objet selon les cas d'une déclaration ou d'une autorisation en application de la législation en vigueur.

Paiement en plusieurs fois sans frais par carte bancaire :

Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois sans frais par CB à partir de 100€ d'achats jusqu'à 2000€ avec Oney Bank

Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 2000€ en 3 fois ou de 200 à 2000€ en 4 fois sans frais avec votre carte bancaire.

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d'une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc... ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ». Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.

Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d'un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.

Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d'une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d'étude de votre demande pour l'octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

Oney Bank se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois sans frais par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l'expédition de votre commande correspondant à un tiers ou à un quart de la commande ;

- deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.

- Le paiement en 3 fois à partir de 100€ d'achat et jusque 2000€ Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€. Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€. Le paiement en 4 fois à partir de 200€ d'achat et jusque 2000€ Exemple: Pour un achat de 400€, apport de 100€ puis 3 mensualités de 100€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.

Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - nº Orias: 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr

Article 5 : La Commande

5.1 La Commande

Le Client a la possibilité de passer une commande sur le Site en sélectionnant les Produits disponibles de son choix, en les ajoutant au panier à l’aide du bouton correspondant. Une fois le Produit ajouté au panier, le Client peut continuer ses achats ou accéder à son panier en cliquant sur le bouton correspondant. Le panier ne constitue pas en soi une commande pouvant engager la société.

Sur le panier, le Client peut :

- Vérifier les Produits dans son panier.

- Modifier ou annuler la commande d’un ou des Produits figurant dans son panier.

- Valider sa commande.

5.2 Validation de la Commande

Le Client prend connaissance des Produits disponibles dans son panier sur la page de récapitulatif du panier. Pour valider la commande, il sera demandé au Client de prendre connaissance des présentes conditions générales de vente.

Lors de la validation de la commande, le Client s’engage à ce que les informations qu’il communique sur le Site soient exactes. Si le Client a fourni des informations incomplètes ou inexactes, Aélys se réserve le droit d’annuler la commande sans préjudice pour le Client.

5.3 Finalisation de la Commande

Sur la page récapitulative du panier, le Client accède à la liste des Produits présents dans le panier ainsi qu'aux différentes options de livraisons disponibles avec les frais associés à chacune. Sur la page de livraison, le Client accède à une page détaillant le choix du mode de livraison ainsi que l’adresse à laquelle le Client souhaite que les produits soient livrés.

5.4 Paiement

Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur la page de paiement et de récapitulatif de vente, dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande. Le Client a le choix de régler ses achats : en ligne via carte bancaire (VISA, MASTERCARD) ou Paypal.

Pour payer sa commande par carte bancaire, le Client doit transmettre le numéro de sa carte bancaire sur le Site, la date d’échéance de celle-ci ainsi que le cryptogramme visuel (numéro 3 chiffres figurant sur le dos de la carte bancaire).

La fourniture du numéro de carte bancaire ainsi que la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la commande, conformément aux dispositions de la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et relative à la signature électronique reproduite aux articles 1316 et suivants du Code Civil. Ils vaudront également exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

5.5 Accusé de Réception de la Commande

À l’issue du paiement, le Client est redirigé vers une page confirmant son achat en ligne. Un courrier électronique contenant un document récapitulatif de la commande est adressé au Client, à l’adresse électronique indiquée par lui, et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception reprend l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre Les Parties, à savoir Aélys et le Client. À la réception de sa commande, le Client trouvera dans son colis un formulaire de retour en cas de besoin.

5.6 Suivi de la Commande

L’ensemble des Produits sont expédiés en suivi. Pour le suivi de la commande en cours, le Client peut suivre l’évolution de la commande grâce au numéro de suivi préalablement transmis par courrier électronique à l’adresse électronique fournie par le Client. 

Article 6 : Modalité de livraison 

Les Produits sont livrés exclusivement en France Métropolitaine. 

Aélys s’engage à fournir tous les efforts matériels et humains pour faire livrer les Produits dans les meilleurs délais. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la zone géographique du Client, du mode de livraison choisi ou encore du Produit commandé.

Aélys ne peut en aucun cas être tenue responsable des retards de livraison pour des motifs indépendants de sa volonté, imprévisibles et irrésistibles, ou dont la faute ne peut lui être imputable, et ce, quel que soit le mode de livraison choisi sur le Site. 

Aélys se réserve le droit d’envoyer la commande de plusieurs Produits en colis différents, pour des raisons logistiques. Vous recevrez un nouvel email du transporteur au moment de l’expédition de votre commande. 

Toutefois, cela n’affectera pas le prix de la livraison et seul un colis sera à la charge du Client. 

6.1 Livraison à domicile 

Le Client peut choisir de se faire livrer directement les Produits à l’adresse qu’il aura préalablement indiquée lors de la commande sur le Site. Cette adresse de livraison peut être différente de l’adresse de facturation. 

Le Client bénéficie de plusieurs modes de livraison à domicile : 

Livraison “classique” (France Métropolitaine) : Aélys mettra tout en œuvre pour que la commande soit livrée dans un délai moyen et indicatif de 3 à 5 jours ouvrés, à compter du jour de l’expédition de la commande, et en tout état de cause dans un délai maximum de 30 jours.

Pour une lettre suivie : entre 4 à 5 jours 

Pour un colissimo contre signature : entre 3 à 4 jours

La livraison peut être gratuite à partir d’un certain montant, susceptible de varier en fonction des offres en cours. 

Livraison “express” (France Métropolitaine) : Aélys mettra tout en œuvre pour que la livraison de la commande ait lieu dans un délai moyen et indicatif de 24/48h. La livraison peut être gratuite à partir d’un certain montant, susceptible de varier en fonction des offres en cours. 

Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont traitées le jour ouvré suivant. De plus, les commandes enregistrées un jour férié sont également traitées le jour ouvré suivant, ce qui implique un décalage du délai de livraison. 

6.2 Point Relais

Le Client peut également opter pour une livraison en point relais (via RELAIS PICKUP) dont la liste des points disponibles à proximité s’affiche lors de la sélection du mode “Point Relais”. Les délais indicatifs sont les mêmes que pour la livraison standard. 

A compter de la réception de la commande dans le point relais, le Client sera immédiatement informé par courrier électronique qu’il dispose d’un délai de 7 jours pour venir réceptionner la commande. La commande lui sera remise après présentation d’une pièce d’identité et du courrier électronique de confirmation de la commande. Si la commande n’est pas retirée durant ce délai, la commande est retournée à Aélys. Après cela, Le Client possède un délai de 14 jours pour nous contacter à l’adresse mail commande-web@aelys.fr afin de savoir s’il souhaite annuler sa commande et obtenir un remboursement. Dans le cas d’une demande de remboursement, seul le montant des articles de la commande est remboursé, les frais de ports inhérents à la commande reste dûs. Si toutefois le Client ne se manifeste pas passé ce délai, la commande n’est pas renvoyée et le colis est non remboursé.

Le retrait en point relais est gratuit pour toute commande supérieure à 69 euros TTC. Pour toute commande inférieure à ce montant, le retrait en point relais sera facturé 4,90 euros TTC. 

6.3 Retrait en magasin “Click and Collect”

Le Client peut également choisir de retirer la commande directement dans le magasin Aélys de son choix. Le “Click and Collect” consiste pour le Client ou le destinataire de la commande à venir récupérer son colis commandé et payé sur le Site dans un des magasins Aélys proposant le “Click and Collect”. 

La commande est éligible au retrait en magasin après réception du mail de confirmation.

Dans le cadre d’une commande “Click and Collect” disponible, le délai s’applique sur les horaires d’ouvertures du magasin. 

En cas d’indisponibilité partielle ou totale de la commande (notamment causé par une vente en cours dans le magasin sélectionné), le Client recevra un courrier électronique ou sera directement contacté par téléphone, pour l’informer de l’annulation de sa commande. 

Le “Click and Collect” retrait en magasin ne peut avoir lieu qu’après confirmation par courrier électronique que la commande a bien été préparée par le magasin en question. La réception du courrier électronique et/ou du SMS confirme que la commande a bien été préparée par le magasin. 

Pour retirer la commande en magasin, le Client doit se rendre dans le magasin sélectionné sur le Site, se munir d'une pièce d’identité en cours de validité et du numéro de commande figurant dans le courrier électronique de confirmation de commande. Une tierce personne, mandatée par le Client, peut également venir récupérer la commande. Pour cela, cette personne doit être munie impérativement de sa pièce d’identité, d’une procuration signée de la part du Client, d’une photocopie de la pièce d’identité du destinataire de la commande ainsi que du numéro de commande transmis par courrier électronique. 

Le Client dispose d’un délai de 8 jours ouvrés pour récupérer sa commande. 

Si la commande n’est pas retirée dans ce délai, la commande retournera au siège.  Après cela,  Le Client possède un délai de 14 jours pour nous contacter à l’adresse mail commande-web@aelys.fr afin de savoir s’il souhaite annuler sa commande et obtenir un remboursement, ou bien s’il souhaite une deuxième livraison de sa commande. Si toutefois le Client ne se manifeste pas passé ce délai, la commande n’est pas renvoyé et le colis est non remboursé

Aélys se réserve le droit de stocker les Produits qui lui ont été remis et non retirés, dans tout autre lieu de son choix. 

6.4 Réception de la commande à domicile

Au moment de la réception de la commande ou du retrait en magasin, le Client est tenu de vérifier la conformité des Produits reçus avec la commande effectuée. 

Le Client devra impérativement signaler toute anomalie, notamment en cas de colis endommagés et/ou Produits manquants ou détériorés et/ou colis non reçu, dans les 14 jours suivant la réception des Produits au service client via le formulaire de contact à l’adresse suivante :  www.aelys.fr/nous-contacter. Veillez à bien mentionner votre nom, prénom, numéro de commande, et le motif de votre demande.  Sous réserve des stipulations concernant le droit de rétractation ( voir Article  11) et la garantie légale de conformité (voir Article 9), toute réclamation adressée plus de 14 jours après réception des Produits sera rejetée et la responsabilité d’Aélys ne pourra en aucun cas être engagée. 

Dans le cas d’un Produit détérioré à réception du colis, Le Client pourra être tenu de retourner le Produit non conforme ou détérioré, sans frais supplémentaires. Il peut le faire soit via voie postale, soit par retour du Produit directement en magasin. 

Aélys se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du Client.

Article 7 : Garanties des Produits

Les Produits vendus sur le Site sont garantis conformément aux dispositions légales du Code de la consommation et du code civil telles que reproduites ci-dessous : 

Article  L.217-4 du Code de la consommation : “Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité”. 

Article L.217-5 du Code de la consommation : “Le bien est conforme au contrat :

- 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : 

S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle

S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

- 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté”

7.1 Garanties des articles

Selon les garanties légales visées aux articles 1641, et suivants, du Code Civil, et L.211-4, et suivants, du Code de la consommation, les articles en commercialisation dans les magasins Aélys et sur le Site bénéficient d’une garantie commerciale d’une durée de 2 ans couvrant tout défaut de fabrication ou de matière. Cette garantie s’applique à compter de la date d’achat et uniquement sur présentation de la facture de vente. Les articles d’horlogerie bénéficient de la garantie du constructeur et ce, suivant une durée entre 1 et 2 ans à compter de la date d’achat. La garantie sera applicable également sur présentation de la facture de vente de l’article. Cette garantie constructeur est fournie par nos équipes lors de la vente et est utilisable auprès du Service Après-Vente des magasins Aélys. Selon l’article 1641 du Code Civil, les vices cachés sont également couverts par cette garantie constructeur. 

Cependant, la garantie ne s’appliquera pas pour un dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autre détérioration causé par : une mauvaise utilisation et/ou un mauvais entretien ; une intervention d’un technicien non mandaté par AELYS pour opérer sur l’article ; une usure, oxydation ou changement de patine raisonnable et successive à l’emploi de certaines matières réputées naturellement changeables ou fragiles. 

En cas de dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autre détérioration causé par les cas cités précédemment ou apparu après l’échéance de 2 ans fixée par la garantie, AELYS proposera au Client le remboursement du produit à hauteur de 50 % sur le prix en vigueur le jour de l'achat. L’article endommagé sera remis au magasin AELYS.

7.2 : Conditions et garanties de services 

Aélys vous propose plusieurs services en ligne comme le paiement en plusieurs fois, les différentes options de livraison, le service de gravure et personnalisation …

Concernant le service de gravure, lorsque l’option “gravure” est disponible sur un Produit, le Client peut ajouter du texte, des dates, un prénom (dans la limite de 15 caractères). 

Attention, les produits gravés font partie des “contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés” au sens de l’article L. 221-28 du Code de la consommation. De ce fait, ils ne disposent pas de garantie sur ces Produits et ne peuvent pas être retournés, le Client ne peut bénéficier de son droit légal de rétractation et de son droit de remboursement.

Article 8 : Programme de fidélité

8.1 Organisateur et gestionnaire

Le programme de fidélité est organisé par Aélys et est géré par la société FidelPass, Société par Actions Simplifiée au capital de 320 000 euros, dont le siège social est situé 78 allées Jean Jaurès, BP 71028, 31000 Toulouse, immatriculée au RC de Toulouse sous le numéro 513 654 699.

8.2 Adhésion au Programme de fidélité

8.2.1 Eligibilité au programme de fidélité

Le Programme de Fidélité Aélys donne droit à l'adhérent de posséder une carte de fidélité et un Compte Fidélité. Il n’est possible de souscrire qu’à un seul Compte Fidélité du Programme de fidélité par personne (même nom, prénom, adresse). Aélys se réserve la possibilité de demander à tout moment, tout document permettant de justifier l’identité de la personne souhaitant adhérer ou ayant adhéré au Programme de fidélité, notamment en cas d’homonymie. L’adhésion au Programme de fidélité Aélys ne peut être enregistrée dans le fichier informatique Aélys que si les renseignements communiqués sur le formulaire d’adhésion au Programme de fidélité sont complets et exploitables. Il appartient à l’adhérent de maintenir à jour les informations le concernant soit en le demandant en magasin, soit en se rendant dans la rubrique “Mon compte” sur le Site. Aélys ne pourra en aucun cas être responsable en cas de non-réception d’une offre par l’adhérent du fait d’informations obsolètes ou mal renseignées.

8.2.2 Cartes de fidélité

Les cartes de fidélité du Programme de fidélité sont mises gratuitement à disposition de toute personne (sous réserve des conditions énoncées au 9.2.1), sur simple demande d’adhésion au Programme de fidélité dans les magasins Aélys en France métropolitaine. (La création d'un Compte Fidélité n'est possible qu'en magasin pour le moment. La création d'un compte client sur le site ne vous permet pas de bénéficier des avantages fidélité.)

Les cartes du Programme de fidélité Aélys sont nominatives, personnelles et réservées aux particuliers pour leur usage propre et non-professionnel. Elles ne peuvent être cédées, prêtées ou vendues à quiconque ou utilisées à d’autres fins que celles définies par Aélys dans les présentes Conditions Générales de vente. Elles ne sont en aucun cas des cartes de paiement. Lors d’un achat, il n’est pas possible de présenter plusieurs cartes de fidélité du Programme de fidélité. Le Client s’engage à utiliser la carte de fidélité du Programme de fidélité conformément aux dispositions visées dans les présentes conditions générales. À défaut, Aélys se réserve la possibilité de suspendre ou de résilier les Cartes du Programme de fidélité.

8.3 Avantages du programme de fidélité

8.3.1 Fonctionnement

Tout adhérant au Programme de fidélité reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales, les accepte et s’engage à les respecter.

L'Adhérent dispose d’une carte de fidélité et d’un numéro de Compte Fidélité, qui pourra lui être demandé pour profiter de ses avantages. Il pourra obtenir cette carte gratuitement, sur simple demande dans un magasin Aélys.

Tout adhérent possède un Compte Fidélité, contenant les informations relatives aux dépenses qui y ont été enregistrées, et les avantages fidélité à utiliser.

Tout adhérent peut consulter le contenu de son compte fidélité en ligne, dont il recevra le lien de consultation dès qu’il aura communiqué son adresse mail dans un commerce ou en ligne sur fidelite.aelys.fr. Une adresse mail est indispensable pour accéder à son Compte fidélité.

8.3.2 Chèque bienvenue

Un coupon avantage de bienvenue est ajouté automatiquement dans le compte fidélité de l'adhérent après son premier achat (hors produits soldés, remisés).

Le coupon avantage de bienvenue permet de profiter d’une remise égale à 10% du montant du premier achat (hors produits remisés), arrondie à l’euro inférieur, pendant 3 mois après son premier achat. Ce bon est disponible sur son compte fidélité dès le lendemain. 

On transfère en compte fidélité la partie du montant du premier achat qui n’aurait généré que des centimes pour le cadeau de bienvenue.

8.3.3 Chèque fidélité

Toute dépense réglée effectuée sur le Site ou en boutique Aélys (hors produits soldés, remisés) peut être enregistrée dans le Compte Fidélité d’un adhérent, en indiquant ses informations personnelles relatives au Compte Fidélité (numéro de Compte Fidélité, Carte de fidélité, courrier électronique…).

Tout achat, (hors produits soldés, remisés), enregistré dans le Programme de fidélité, donne lieu à l’ajout de 5% de son montant dans la cagnotte fidélité du participant (5 euros offerts dès 100 euros d’achats). Aucun montant minimum de dépense n’est demandé.

Dès que le compte fidélité contient des achats pour un montant supérieur à 100€, la cagnotte fidélité, arrondie à l’euro inférieur, est transformée en un coupon avantage fidélité permettant d’obtenir une réduction sur le prix de n’importe quel achat dans les 3 mois qui suivent l’émission de ce bon de fidélité. La cagnotte fidélité n’a pas de date de fin de validité, elle est conservée sans limite de durée.

8.3.4 Cadeau d’anniversaire

À l’occasion de chaque anniversaire, l'adhérent, s’il a communiqué sa date de naissance le jour de la création de son Compte Fidélité, recevra dans son compte fidélité, un coupon lui permettant de profiter de 25% de réduction sur le bijou (hors produits soldés, remisés, montres, produits d'entretiens et services) de son choix pendant une période démarrant 10 jours avant son anniversaire et se terminant 21 jours après. L’adhérent est averti par courrier électronique de la réception de son coupon avantage anniversaire.

Pour profiter de son coupon avantage anniversaire, Aélys se réserve le droit de demander à l'adhérent de fournir un document d’identité justifiant sa date d’anniversaire.

L'offre anniversaire ne peut être appliquée sur un produit déjà remisé. Avantage non cumulable avec d'autres offres en cours et promotions en magasin et/ou en ligne.

L’adhérent qui utilise son coupon avantage Anniversaire pour profiter de sa remise ne générera pas de cagnotte fidélité. Par contre, il pourra payer avec un coupon avantage Bienvenue ou Fidélité.

8.4 Utilisation des avantages

L’adhérent peut consulter ses avantages sur son Compte Fidélité. Il peut utiliser un coupon avantage en s’identifiant à l’aide de son Compte Fidélité.

Aucune cagnotte fidélité, ni coupon avantage fidélité, ne sera remboursé en espèce, ni partiellement, ni totalement.

Les avantages ne sont pas cumulables et non remboursables.

8.5 Données personnelles

Les traitements sur les données personnelles sont réalisés dans le respect du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) de l’Union Européenne.

Tout participant inscrit peut modifier ou effacer ses données personnelles, depuis son Compte Fidélité. Il peut aussi demander la résiliation de son inscription.

8.6 Réclamations

En cas de problème de fonctionnement observé sur le Compte Fidélité, l’adhérent peut soumettre un formulaire au gestionnaire du programme de fidélité sur la page www.aelys.fr/contact.

L’organisateur s’engage à traiter rapidement les demandes qui lui parviennent et qui devront toujours rappeler le numéro de Compte Fidélité de l’adhérent. Pour qu’une demande puisse être traitée, l’adresse mail qui aura transmis la demande concernant un compte fidélité devra impérativement être celle associée au Compte Fidélité concerné.

8.7 Respect des conditions générales

Un adhérent ne respectant pas les conditions générales du Programme de fidélité s’expose à la fermeture de son Compte fidélité, à l'invalidation de sa carte fidélité et à la perte de tous les avantages disponibles dans son Compte Fidélité.

L’organisateur se réserve le droit de poursuivre, dans le respect de la loi française, tout participant qui chercherait à utiliser frauduleusement les services mis à disposition.

8.8 Evolution des conditions

Aélys se réserve le droit de faire évoluer les conditions générales du Programme de fidélité de sa seule initiative, à tout moment. En particulier, les avantages sont susceptibles d’être modifiés à tout moment par l’organisateur. En cas d’évolution, la nouvelle version des conditions générales devient applicable dès qu’elle devient consultable sur le Site.

8.9 Arrêt du programme de fidélité

Si Aélys devait être amené à stopper le programme de fidélité, Aélys s’engage à maintenir possible l’utilisation des avantages gagnés pendant 3 mois après l’annonce de l’arrêt du programme. À partir de l’annonce de l’arrêt du programme, plus aucune dépense ne sera enregistrée dans les comptes fidélité, qui seront invalidés au bout de 3 mois.

Article 9 : Droit de rétractation et remboursement du Client 

9.1 : Politique de retour 

Dans le cas où un Produit ne vous conviendrait pas conformément aux dispositions de l'Article L221-18 du code de la consommation française, le Client bénéficie d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation. Toutefois, le Client qui passe commande auprès d’Aélys voit ce délai allongé et dispose de 30 jours à réception de sa commande pour faire un retour, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. 

Instructions relatives au retour de Produits : 

- Si vous souhaitez nous retourner un Produit, veuillez suivre les instructions suivantes : 

- - Connectez-vous à votre compte Aélys

- Allez dans la rubrique « Historique des commandes »,

- Trouvez la référence de commande correspondante, puis cliquez sur « Détails »

- Sélectionner le ou les article(s) concerné(s) par le retour

- Puis cliquer sur « Demande de retour ».

Cette action générera un numéro de retour. Inscrivez ce numéro sur le formulaire de retour reçu avec votre commande. Ensuite, vous pouvez soit vous rendre dans l’un de nos magasins Aélys pour effectuer gratuitement votre retour soit nous renvoyer votre commande à l’adresse suivante :

Bijouterie Aélys

Service Retours

19 rue Maréchal Joffre

64000 PAU

Attention : les produits retournés ne doivent pas avoir été portés, doivent être accompagnés de leur certificat d’authenticité et remis dans leur emballage d’origine. Une fois le produit réceptionné dans nos locaux, nous validerons le retour et procéderons au remboursement.

- Expédiez les Produits dans un délai de 30 jours suivant la date de réception des Produits, en complétant notre formulaire de retour. Veillez à bien notifier votre numéro de retour, ainsi que votre nom. 

- Seuls les retours en COLISSIMO sont acceptés. Les frais de retour sont à la charge du Client. 

- Le retour peut s’effectuer depuis un bureau de poste ou le Client peut générer son étiquette colissimo depuis le lien : https://www.laposte.fr/colissimo-en-ligne?to=fr Le mode de livraison “en main propre” doit alors être sélectionné.

- Le remboursement sera effectué par le biais du même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat initial. 

Le Client est tenu responsable de tout dommage éventuel subi par le Produit lors du retour. Par conséquent, les Produits doivent être renvoyés correctement emballés, en bon état, et dans la boîte et l’emballage d'origine. Si le produit ou l’emballage est usé ou endommagé, Aélys se réserve le droit de déduire toute perte de valeur lors du remboursement du Produit. 

En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client doit restituer les Produits à Aélys, sans retard excessif et, au plus tard, dans les 30 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l’article L.221-21. 

Aucun remboursement ne peut être émis à réception d’un produit abîmé ou ayant fait l’objet d’un usage durable. Les produits doivent être impérativement retournés complets, en parfait état et dans leur emballage d’origine. 

Toute reprise par Aélys entraîne le droit de remboursement des sommes versées lors de la commande, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard proposée par Aélys). Ce remboursement parviendra au Client dans les meilleurs délais, et au plus tard, 14 jours à compter de la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement que celui ayant servi à son acquisition. 

Le retour du Produit doit être fait à l’adresse suivante : 

Service Retours

Bijouterie Aélys

19 rue Maréchal Joffre 

64000 PAU 

Les avantages obtenus lors de l’achat de Produits, notamment grâce à une carte de fidélité, seront annulés en cas de restitution du Produit accompagné d’un remboursement du Produit.

Il est à noter que le produit peut être livré sans ses emballages de protection tels que le film transparent sur l'écran, le papier bulle protecteur, puisque les produits sont exposés en vitrines. Bien évidemment, les produits sont garantis d'être neufs. La responsabilité d'Aélys ne pourra être engagée sur ce motif, et les frais de retours seront donc à la charge du client.

9.2 : Exception

Veuillez noter que des exceptions peuvent s’appliquer quant au retour de certains Produits.

Les Produits personnalisés, au sens de l’Article L221-28 du Code de la consommation français, ne sont ni repris ni échangés.

Tout article gravé ou personnalisé ne pourra être repris ou échangé sur le Site ou en magasin Aélys. Ces Produits font partie des “contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés” au sens de l’article L. 221-28 du Code de la consommation. De ce fait, ils ne disposent pas de garantie sur ces Produits et ne peuvent pas être retournés, le Client ne peut bénéficier de son droit légal de rétractation et de son droit de remboursement.

Sont également exclus de tout retour les produits en commande spéciale c'est-à-dire tous les produits dont il est indiqué sur la fiche produit "en commande, livré chez vous sous 4 à 5 semaines". En effet, ces produits sont conçus spécialement pour le client qui passe commande, dans une taille personnalisée, que l'on n'a habituellement pas en stock.

9.3 : Échange 

9.3.1 Échange en ligne

Le Client ne peut pas faire d’échange sur le Site. Le Client devra procéder au retour de sa commande achetée en ligne via son compte pour percevoir son remboursement et effectuer un nouvel achat. 

9.3.2 Échange en magasin

Le Client peut se rendre dans son magasin Aélys pour procéder à un échange en magasin. Le Client peut ramener gratuitement son Produit acheté sur le Site dans son magasin, à condition de retourner sa commande dans son emballage d'origine, le ou les articles ne doivent pas avoir été portés. 

Conformément aux dispositions de l'Article L221-18 du code de la consommation française, le Client bénéficie d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation auprès d’Aélys, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.  Toutefois, le Client qui passe commande auprès d’Aélys voit ce délai allongé et dispose de 30 jours à réception de sa commande pour faire un échange, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. 

Conformément aux dispositions de l'Article L221-18 du code de la consommation française, le droit de rétractation, de même que toute demande de remboursement, ne peuvent être exercé lorsque le Produit a été fabriqué, modifié, ajusté ou fortement personnalisé à la demande du Client, dans le cas où le produit présente de la personnalisation ou de l’identification (gravure) demandée par le Client. “Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés”. Article L221-28 du Code de la consommation française.

Article 10 : Responsabilité du vendeur 

Les informations disponibles sur le Site sont publiées à titre d’informations uniquement. 

Aélys est soucieuse de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreur ou d’inexactitude contenues sur son Site. 

Aélys décline toute responsabilité : 

- pour toute inexactitude, imprécision ou omission liées aux informations publiées sur le Site

- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site. 

- Aélys ne peut en aucun cas être tenu responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site. En outre, Aélys se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance. 

- Tel que mentionné auparavant, Aélys ne peut en aucun cas être tenue responsable des retards de livraison pour des motifs indépendants de sa volonté, imprévisibles et irrésistibles, ou dont la faute ne peut lui être imputable, en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle).

Article 11 : Transfert des risques et de propriété 

Le transfert droit de propriété ainsi que le transfert corrélatif de détérioration des Produits sera effectué dès le paiement complet de la somme dûe par le Client. En cas de non-paiement, Aélys peut reprendre possession desdits Produits. 

Article 12 : Précaution d’utilisation des biens 

Aélys s’engage à choisir les meilleurs produits et matériaux possibles auprès de ses fournisseurs de marque. Intrinsèquement, les articles de bijouterie et d’horlogerie sont changeables et fragiles. Il convient donc d’apporter un soin particulier à leur entretien, suivant leur matière et conception, afin de préserver leur qualité et fonctionnement d’origine. Il est recommandé d’éviter toute situation pouvant entraîner des chocs, des rayures ou bien des déformations de matières et de couleurs, arrachages ou étirement. Des bijoux en or ou en argent peuvent subir une oxydation naturelle avec le temps, cependant, il convient d’éviter les contacts avec les savons, crèmes, produits ménagers ou transpiration avec ces bijoux ou ceux conçus d’une autre matière. Suivant leur conception, ces contacts pourraient modifier de manière irréversible des matières. Il est donc recommandé d’entretenir régulièrement ces objets avec des produits et outils adaptés. Ces derniers pourront être disponibles à la vente dans les magasins Aélys et sur le Site. Il est également conseillé de faire réviser des articles d’horlogerie chez un opérateur agréé par Aélys, de manière régulière dans le but de conserver un fonctionnement optimal. Le changement de bracelet et support de la montre est conseillé afin d’en prévenir son usure, et donc dysfonctionnement de maintien dû à cette dernière. Suivant sa matière, le bracelet ou support pourra voir sa matière se modifier naturellement avec le temps.  

Ci-après en annexe, les contre-indications de nos articles vendus afin de prévenir de toute usure ou dysfonctionnement anormal, qui ne saurait être pris en charge par la garantie. La croix, suivant le produit et la situation, représente une contre-indication, une situation à éviter.

Article 13 : Modifications des Conditions Générales de Ventes

Aélys se réserve le droit de modifier le Site, les Conditions Générales de Vente ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par Aélys par le biais du présent Site. 

Lorsqu’une commande est passée, le Client est soumis aux stipulations énoncées par les Conditions Générales de Vente en vigueur lors de la passation de la commande. 

Article 14 : Partage des données collectées 

Le Site peut avoir recours à des sociétés tierces pour effectuer certaines opérations. En naviguant sur le Site, le Client accepte que des tierces puissent avoir accès à ses données pour permettre le bon fonctionnement du Site. 

Ces sociétés tierces n’ont accès aux données collectées uniquement dans le cadre de la réalisation d’une tâche précise et utile au bon fonctionnement du Site. 

Le Site reste responsable du traitement de ces données. 

Le Client peut être amené à recevoir des informations ou des offres commerciales par voie électronique de la part d’Aélys ou de ses partenaires. Le Client peut, à tout moment, s’opposer à la réception de ces offres commerciales, en cochant l’option de désinscription présente en bas des courriers électroniques. 

Article 15 : Protection des données 

La communication d’informations nominatives dans le cadre d’un contrat de vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et traitées dans le respect de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, modifiée par la loi 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel. 

Depuis le 25 mai 2018, le Règlement Général pour la Protection des Données permet à la CNIL de renforcer les droits des internautes quant à l’exploitation de leurs données. Cette nouvelle législation a avant tout pour but d’uniformiser les différentes législations européennes à ce sujet, afin de mieux protéger les droits des internautes européens quant à leurs données personnelles. 

Pour les besoins de paiement des commandes, des informations et données bancaires sont collectées par CRÉDIT AGRICOLE notre partenaire en matière de paiement. La solution pour le traitement des données bancaires est sous-traitée à notre partenaire CRÉDIT AGRICOLE qui est certifié PCI-DSS par Visa et Mastercard. Cette norme est un standard de sécurité international dont l’objectif est d’assurer la protection des données de carte de crédit. 

Conformément aux dispositions susvisées, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Le Client peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données. Le Client peut modifier ses coordonnées personnelles (nom, prénom, date de naissance, adresse email). 

Article 16 : Politique des cookies 

Pour permettre aux Clients de bénéficier d’une navigation optimale sur le Site et d’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, Aélys est susceptible d’implanter un cookie sur l’ordinateur du Client. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site, ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les Clients (recherches, login, mot de passe…). 

Le Client dispose de la possibilité de le bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l’interface de son navigateur. 

Article 17 : Propriété intellectuelle 

Le Site appartient et est exploité par la société OCCITANIA. Tous les éléments le composant, y compris la charte graphique, nom de domaines, textes, commentaires, photos, vidéos, marques, graphismes, images et tout autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.aelys.fr sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, pour lesquels OCCITANIA détient des droits. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle français.

Article 18 : Force majeure 

Aélys décline toute responsabilité de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution résulte, soit du Client, soit d’un fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit d’un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des tribunaux, incluant notamment des grèves totales ou partielles, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. 

Aélys avisera le Client d’un événement constitutif de force majeure, dans les 5 jours ouvrables suivant sa survenance. 

Les parties conviennent de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer les modalités de traitement de la commande pendant la durée du cas de force majeure. 

Au-delà d’un délai de 30 jours d’interruption pour cas de force majeure, les parties seront libérées de leurs obligations l’une envers l’autre. Le cas échéant, Aélys remboursera le Client dans les meilleurs délais. 

Article 19 : Acceptation des Conditions Générales de Vente

Le Client accepte expressément les Conditions Générales de Vente. Le Client déclare en avoir connaissance et renonce à se prévaloir de tout autre document, notamment ses propres conditions générales d’achat. 

Le Client reconnaît avec eu connaissance des informations et renseignements prévus aux articles L.111-1 à L. 111-7 du Code de la consommation, et notamment : 

- les caractéristiques essentielles du Produit 

- le prix des Produits 

- les informations relatives à l’identité d’Aélys (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques)

- les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en oeuvre

- les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d’exercice). 

Article 20 : Opérations commerciales en cours

MONTRE15

*Offre valable du 25/10/2024 au 28/10/2024. -15% de réduction sur toutes les montres. Remise applicable via le code promotionnel MONTRE15. Non valable sur les produits déjà remisés et les marques suivantes : BRISTON, HERBELIN, SEIKO.

OPERATION DIAMANT

*Offre valable du 28/10/2024 au 03/11/2024. -15% de réduction immédiate sur tous les bijoux diamants, présent dans la catégorie "opération diamant".

Mise à jour : 25/10/2024