Article 1 : Objet
Les conditions Générales de Ventes ci présentées s’appliquent sans réserve à l’intégralité des ventes réalisées par la Société OCCITANIA (ci-après « AELYS »), Société par Actions Simplifiées dont le siège social est situé au 19 rue Maréchal Joffre à PAU, 64000, n° de SIRET 795 045 319 00121, avec ses clients pour les ventes d’articles à disposition dans les magasins AELYS.
Toute modification de ces conditions générales de Ventes prend effet dès lors que l’affichage de ces dernières est déclaré et ainsi ne dispose pas d’effet rétroactif.
Article 2 : Prix et paiement
2.1 Prix des articles en commercialisation
Le prix de vente des articles en commercialisation dont devra s’acquitter le Client est celui affiché le jour de la commande dans les magasins AELYS.
La TVA appliquée, et comprise dans le prix de vente, est déterminée par la TVA française en vigueur au moment de la commande.
Dans le cas d’offres promotionnelles, AELYS s’engage à appliquer, à toute vente concernée, le prix promotionnel indiqué durant la période de promotion.
2.2 Paiement et transaction
Le Client doit s’acquitter du prix de vente de l’article au moment de son acquisition dans le magasin AELYS.
La transaction peut être effectuée avec tout moyen de paiement conformément aux règlementations applicables.
2.3 : Modification de prix
Une modification de prix peut être applicable par le Vendeur et rentre en vigueur dès lors que ce nouveau prix est affiché dans le magasin AELYS. Une modification de prix n’a pas d’effet rétroactif. Ainsi, toute commande réalisée antérieurement à cette modification, se verra appliquée le prix en vigueur au moment de l’achat.
Article 3 : Disponibilité des biens
Les articles en commercialisation dans le magasin AELYS sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de manque de disponibilité en magasin, le Client pourra commander l’article sous réserve de stock disponible à AELYS. AELYS s’engage à tout mettre en œuvre afin de respecter la date de mise à disposition indiquée sur le bon de commande délivré au Client. Dans l’hypothèse où AELYS échoue, malgré les efforts de ses équipes, et à l’exception d’un cas de force majeure, à mettre à disposition l’article commandé 15 jours après l’échéance prévue, le Client a toute possibilité d’annuler sa commande. Si la commande vient à être annulée par le client, AELYS remboursera dans l’intégralité toute somme perçue comme un acompte, et ce, dans un délai d’un mois maximum.
L’accord d’un délai supplémentaire par le Client libère AELYS mais l’engage sur la nouvelle date de mise à disposition de la commande. Le Client est invité à retirer sa commande dans un délai maximum de 90 jours à compter de la date de mise à disposition indiquée. Une fois ce délai dépassé, et, sans manifestement du Client, AELYS s’autorise à annuler la transaction prévue et à remettre l’article en commercialisation, sans devoir restituer un acompte préalablement versé, et ce au titre de dédommagement des frais de gestion engagés.
Article 4 : Retour des biens
Tout article acheté, et rapporté dans un délai de 30 jours, pourra être échangé ou faire l’objet d’un avoir sur présentation du justificatif du paiement, datant de moins de 30 jours calendaires, dans un magasin AELYS. L’article devra être retourné dans son état d’origine avec ses éventuels accessoires ainsi que le certificat d’authenticité et de garantie. Tout retour accepté par AELYS, après vérification quantitative et qualitative des articles retournés, donnera droit au client, à bénéfice exclusif, l’obtention d’un avoir ou de l’échange. L’avoir fourni sera utilisable pendant 6 mois maximum. Les articles personnalisés, gravés, photogravés ou mis à taille de manière spécifique ne pourront être retournés.
4.1 : Opérations commerciales en cours
Les articles en promotions dans le cadre de ventes privées, soldes, liquidation, ou tout autre opération commerciale dont il est mentionné « ni repris, ni échangé », ne pourront faire l’objet d’un retour.
4.2 Articles en liquidation exceptionnelle
Les produits en liquidation exceptionnelle sont proposés avec un rabais exceptionnel et bénéficient de conditions générales de ventes spécifiques : ils sont vendus en l'état et ne peuvent faire l'objet de services annexes gratuitement tels que nettoyage, polissage, rhodiage, mise à taille, changements de piles, changement de bracelet, contrôle d’étanchéité. Ces articles ne peuvent faire l'objet ni d'un échange, ni d'un avoir, ou d'un remboursement.
4.3 Cartes cadeaux et avantages fidélités
Ne constituant pas des valeurs monétaires, les cartes cadeaux, bons d’achats et avantages fidélités ne peuvent être ni échangés ni remboursés.
Article 5 : Gravure et photogravure
Une gravure d’un ou plusieurs éléments sur des articles adaptés peut être demandée par le Client dans les magasins AELYS. Un élément à graver peut être un texte ou une date. Le prix de cette gravure dépendra du nombre d’élément à graver.
Pour la photogravure, le Client doit attester être le propriétaire des droits d’auteur de la photographie fournie. Il doit également attester être autorisé à utiliser l’image de la personne photographiée. Les photographies de personnalités publiques, de logos ainsi que d’objets protégés sont proscrites. Il est préférable de fournir une photographie de bonne qualité avec une résolution minimale de 800x600 pixels dont la taille est inférieure à 2mo. Tout article personnalisé ne pourra être repris ou échangé dans les magasins AELYS.
Article 6 : Biens en dépôt
6.1 : Délais de mise à disposition et de retrait des biens en dépôt
Nos ateliers AELYS se réservent le droit de refuser le retour en réparation, ou tout autre modification, dans le cas d’un article d’une trop grande fragilité ou complexité pouvant être un risque avéré et identifié pour nos ateliers. Dès l’acceptation par nos équipes de la prise en charge de l’article, AELYS s’engage à tout mettre en œuvre afin de respecter la date de mise à disposition indiquée sur le bon de commande d’atelier délivré au Client. Dans l’hypothèse où AELYS échoue, malgré les efforts de ses équipes, et à l’exception d’un cas de force majeure, à mettre à disposition l’article commandé sous 15 jours après l’échéance prévue, le Client a toute possibilité d’annuler sa commande. Si la commande vient à être annulée par le Client, AELYS remboursera dans l’intégralité toute somme perçue comme un acompte, et ce, dans un délai d’un mois maximum.
L’accord d’un délai supplémentaire par le Client libère AELYS mais l’engage sur la nouvelle date de mise à disposition de la commande. Le Client est invité à retirer sans commande dans un délai maximum de 90 jours à compter de la date de mise à disposition indiquée. Une fois ce délai dépassé, et, sans manifestation du Client, AELYS s’autorise à annuler la transaction prévue et à conserver l’article dans un lieu choisi sans que sa responsabilité ne puisse être saisie pour toute perte et détérioration causée.
L’article repris par nos ateliers sera restitué dès lors que le Client se sera acquitté de la totalité de la somme prévue et indiquée sur le bon de commande d’Atelier. Une majoration de frais de gestion est applicable à hauteur de 10€ HT par mois à compter de la date de retrait théorique.
6.2 Détérioration ou perte d’article mis en dépôt
Sauf situation de force majeure, AELYS s’engage à reconnaître sa responsabilité et indemniser le client dans le cas d’une détérioration ou d’une perte de l’article mise en dépôt. L’indemnisation sera évaluée suivant la valeur actuelle de l’article, et ce, suivant la base de la facture d’achat. En cas de non-présentation de la facture d’achat, AELYS se réserve le droit de valoriser l’article suivant un descriptif (marque, matière, etc.) antérieurement intégré dans une fiche SAV conservée en magasin dont le Client aura reçu un exemplaire lors de la vente.
Dans tous cas, la responsabilité de AELYS ne pourra être saisie pour un dommage autre que la valeur de remplacement des articles qui ne pourra être supérieure à la valeur réelle ou estimée. Aucune réclamation concernant des indemnités ne pourra être demandée à AELYS en ce qui concerne un préjudice religieux, moral et/ou un sentiment que le Client aurait subi.
Article 7 : Garanties
7.1 : Conditions et garantie des biens
Selon les garanties légales visées aux articles 1641, et suivants, du Code Civil, et L.211-4, et suivants, de Code de la consommation, les articles en commercialisation dans les magasins AELYS bénéficient d’une garantie commerciale d’une durée de 2 ans couvrant tout défaut de fabrication ou de matière, à compter de la date d’achat et uniquement sur présentation de la facture de vente. Les articles d’horlogerie bénéficient de la garantie constructeur et ce, suivant une durée entre 1 et 2 ans à compter de la date d’achat. La garantie sera applicable également sur présentation de la facture de vente de l’article. Cette garantie constructeur est fournie par nos équipes lors de la vente et est utilisable auprès du Service Après-Vente des magasins AELYS. Selon l’article 1641 du Code Civil, les vices cachés sont également couverts par cette garantie constructeur.
Cependant, la garantie ne s’appliquera pas pour un dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autre détérioration causé par : une mauvaise utilisation et/ou un mauvais entretien ; une intervention d’un technicien non mandaté par AELYS pour opérer sur l’article : une usure, oxydation ou changement de patine raisonnable et successive à l’emploi de certaines matières réputées naturellement changeables ou fragiles.
En cas de dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autre détérioration causé par les cas cités précédemment ou apparu après l’échéance de 2 ans fixée par la garantie, AELYS proposera au Client le remboursement du produit à hauteur de 50 % sur le prix en vigueur le jour de l'achat. L’article endommagé sera remis au magasin AELYS.
7.2 : Conditions et garanties de services
Tout entretien, réparation ou modification effectué dans nos magasins et ateliers AELYS, entraîne automatiquement l’octroi d’une garantie, durant 180 jours, à compter de la date de retrait inscrite sur la fiche d’intervention remise au Client.
La garantie ne sera pas prise en compte pour : la dégradation accidentelle ou le défaut ou l’intervention d’un technicien non mandaté par AELYS ; une mauvaise utilisation et/ou un mauvais entretien ; le vieillissement et l’usure normale ; les dégâts ou perte de cause accidentelle.
Article 8 : Programme de fidélité
8.1 Organisateur et gestionnaire
Le programme de fidélité est organisé par AELYS et est géré par la société FidelPass, Société par Actions Simplifiée au capital de 320 000 euros, dont le siège social est situé 78 allées Jean Jaurès, BP 71028, 31000 Toulouse, immatriculée au RC de Toulouse sous le numéro 513 654 699.
8.2 Adhésion au Programme de fidélité
8.2.1 Eligibilité au programme de fidélité
Le Programme de Fidélité AELYS donne droit à l'adhérent de posséder une carte de fidélité et un Compte Fidélité. Il n’est possible de souscrire qu’à un seul Compte Fidélité du Programme de fidélité par personne (même nom, prénom, adresse). AELYS se réserve la possibilité de demander à tout moment, tout document permettant de justifier l’identité de la personne souhaitant adhérer ou ayant adhéré au Programme de fidélité, notamment en cas d’homonymie. L’adhésion au Programme de fidélité AELYS ne peut être enregistrée dans le fichier informatique AELYS que si les renseignements communiqués sur le formulaire d’adhésion au Programme de fidélité sont complets et exploitables. Il appartient à l’adhérent de maintenir à jour les informations le concernant soit en le demandant en magasin, soit en se rendant dans la rubrique “Mon compte” sur le Site. AELYS ne pourra en aucun cas être responsable en cas de non-réception d’une offre par l’adhérent du fait d’informations obsolètes ou mal renseignées.
8.2.2 Cartes de fidélité
Les cartes de fidélité du Programme de fidélité sont mises gratuitement à disposition de toute personne (sous réserve des conditions énoncées au 9.2.1), sur simple demande d’adhésion au Programme de fidélité dans les magasins AELYS en France métropolitaine. La création d'un Compte Fidélité n'est possible qu'en magasin pour le moment. La création d'un compte client sur le Site ne vous permet pas de bénéficier des avantages fidélité.
Les cartes du Programme de fidélité AELYS sont nominatives, personnelles et réservées aux particuliers pour leur usage propre et non-professionnel. Elles ne peuvent être cédées, prêtées ou vendues à quiconque ou utilisées à d’autres fins que celles définies par AELYS dans les présentes Conditions Générales de vente. Elles ne sont en aucun cas des cartes de paiement. Lors d’un achat, il n’est pas possible de présenter plusieurs cartes de fidélité du Programme de fidélité. Le Client s’engage à utiliser la carte de fidélité du Programme de fidélité conformément aux dispositions visées dans les présentes conditions générales. À défaut, AELYS se réserve la possibilité de suspendre ou de résilier les Cartes du Programme de fidélité.
8.3 Avantages du programme de fidélité
8.3.1 Fonctionnement
Tout adhérant au Programme de fidélité reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales, les accepte et s’engage à les respecter.
L'Adhérent dispose d’une carte de fidélité et d’un numéro de Compte Fidélité, qui pourra lui être demandé pour profiter de ses avantages. Il pourra obtenir cette carte gratuitement, sur simple demande dans un magasin AELYS.
Tout adhérent possède un Compte Fidélité, contenant les informations relatives aux dépenses qui y ont été enregistrées, et les avantages fidélité à utiliser.
Tout adhérent peut consulter le contenu de son compte fidélité en ligne, dont il recevra le lien de consultation dès qu’il aura communiqué son adresse mail dans un commerce ou en ligne sur fidelite.aelys.fr. Une adresse mail est indispensable pour accéder à son Compte fidélité.
8.3.2 Chèque bienvenue
Un coupon avantage de bienvenue est ajouté automatiquement dans le compte fidélité de l'adhérent après son premier achat (hors produits soldés, remisés).
Le coupon avantage de bienvenue permet de profiter d’une remise égale à 10% du montant du premier achat (hors produits remisés), arrondie à l’euro inférieur, pendant 3 mois après son premier achat. Ce bon est disponible sur son compte fidélité dès le lendemain.
On transfère en compte fidélité la partie du montant du premier achat qui n’aurait généré que des centimes pour le cadeau de bienvenue.
8.3.3 Chèque fidélité
Toute dépense réglée effectuée sur le Site ou en boutique AELYS (hors produits soldés, remisés) peut être enregistrée dans le Compte Fidélité d’un adhérent, en indiquant ses informations personnelles relatives au Compte Fidélité (numéro de Compte Fidélité, Carte de fidélité, courrier électronique…).
Tout achat, (hors produits soldés, remisés), enregistré dans le Programme de fidélité, donne lieu à l’ajout de 5% de son montant dans la cagnotte fidélité du participant (5 euros offerts dès 100 euros d’achats). Aucun montant minimum de dépense n’est demandé.
Dès que le compte fidélité contient des achats pour un montant supérieur à 100€, la cagnotte fidélité, arrondie à l’euro inférieur, est transformée en un coupon avantage fidélité permettant d’obtenir une réduction sur le prix de n’importe quel achat dans les 3 mois qui suivent l’émission de ce bon de fidélité. La cagnotte fidélité n’a pas de date de fin de validité, elle est conservée sans limite de durée.
8.3.4 Cadeau d’anniversaire
À l’occasion de chaque anniversaire, l'adhérent, s’il a communiqué sa date de naissance le jour de la création de son Compte Fidélité, recevra dans son compte fidélité, un coupon lui permettant de profiter de 25% de réduction sur le bijou (hors produits soldés, remisés, montres, produits d'entretiens et services) de son choix pendant une période démarrant 10 jours avant son anniversaire et se terminant 21 jours après. L’adhérent est averti par courrier électronique de la réception de son coupon avantage anniversaire.
Pour profiter de son coupon avantage anniversaire, AELYS se réserve le droit de demander à l'adhérent de fournir un document d’identité justifiant sa date d’anniversaire.
L'offre anniversaire ne peut être appliquée sur un produit déjà remisé. Avantage non cumulable avec d'autres offres en cours et promotions en magasin et/ou en ligne.
L’adhérent qui utilise son coupon avantage Anniversaire pour profiter de sa remise ne générera pas de cagnotte fidélité. Par contre, il pourra payer avec un coupon avantage Bienvenue ou Fidélité.
8.4 Utilisation des avantages
L’adhérent peut consulter ses avantages sur son Compte Fidélité. Il peut utiliser un coupon avantage en s’identifiant à l’aide de son Compte Fidélité.
Aucune cagnotte fidélité, ni coupon avantage fidélité, ne sera remboursé en espèce, ni partiellement, ni totalement.
Les avantages ne sont pas cumulables avec d’autres offres promotionnelles en cours et non remboursables.
8.5 Données personnelles
Les traitements sur les données personnelles sont réalisés dans le respect du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) de l’Union Européenne.
Tout participant inscrit peut modifier ou effacer ses données personnelles, depuis son Compte Fidélité. Il peut aussi demander la résiliation de son inscription.
8.6 Réclamations
En cas de problème de fonctionnement observé sur le Compte Fidélité, l’adhérent peut soumettre un formulaire au gestionnaire du programme de fidélité sur la page www.aelys.fr/contact.
L’organisateur s’engage à traiter rapidement les demandes qui lui parviennent et qui devront toujours rappeler le numéro de Compte Fidélité de l’adhérent. Pour qu’une demande puisse être traitée, l’adresse mail qui aura transmis la demande concernant un compte fidélité devra impérativement être celle associée au Compte Fidélité concerné.
8.7 Respect des conditions générales
Un adhérent ne respectant pas les conditions générales du Programme de fidélité s’expose à la fermeture de son Compte fidélité, à l'invalidation de sa carte fidélité et à la perte de tous les avantages disponibles dans son Compte Fidélité.
L’organisateur se réserve le droit de poursuivre, dans le respect de la loi française, tout participant qui chercherait à utiliser frauduleusement les services mis à disposition.
8.8 Evolution des conditions
AELYS se réserve le droit de faire évoluer les conditions générales du Programme de fidélité de sa seule initiative, à tout moment. En particulier, les avantages sont susceptibles d’être modifiés à tout moment par l’organisateur. En cas d’évolution, la nouvelle version des conditions générales devient applicable dès qu’elle devient consultable sur le Site.
8.9 Arrêt du programme de fidélité
Si AELYS devait être amené à stopper le programme de fidélité, AELYS s’engage à maintenir possible l’utilisation des avantages gagnés pendant 3 mois après l’annonce de l’arrêt du programme. À partir de l’annonce de l’arrêt du programme, plus aucune dépense ne sera enregistrée dans les comptes fidélité, qui seront invalidés au bout de 3 mois.
Article 9 : Transfert de propriété et Transfert des risques
Le transfert de propriété, ainsi que le transfert corrélatif de détérioration, des articles vendus par AELYS, sera effectué dès lors que l’intégralité du paiement sera réalisée.
Article 10 : Précautions d’utilisation des biens
AELYS s’engage à choisir les meilleurs produits et matériaux possibles auprès de ses fournisseurs de marque. Intrinsèquement, les articles de bijouterie et d’horlogerie sont changeables et fragiles. Il convient donc d’apporter un soin particulier à leur entretien, suivant leur matière et conception, afin de préserver leur qualité et fonctionnement d’origine. Il est recommandé d’éviter toute situation pouvant entrainer des chocs, des rayures ou bien des déformations de matières et de couleurs, arrachage ou étirement. Des bijoux en or ou en argent peuvent subir une oxydation naturelle avec le temps, cependant, il convient d’éviter les contacts avec les savons, crèmes, produits ménagers ou transpiration avec ces bijoux ou ceux conçus d’une autre matière. Suivant leur conception, ces contacts pourraient modifier de manière irréversible des matières. Il est donc recommandé d’entretenir régulièrement ces objets avec des produits et outils adaptés. Ces derniers pourront être disponibles à la vente dans les magasins AELYS.
Il est également conseillé de faire réviser des articles d’horlogerie chez un opérateur agréé par AELYS, de manière régulière dans le but de conserver un fonctionnement optimal. Le changement de bracelet et support de la montre est conseillé afin d’en prévenir son usure, et donc dysfonctionnement de maintien dû à cette dernière. Suivant sa matière, le bracelet ou support pourra voir sa matière se modifier naturellement avec le temps.
Ci-après, en annexe, les contre-indications de nos articles vendus afin de prévenir de toute usure ou dysfonctionnement anormal, qui ne saurait être pris en charge par la garantie. La croix, suivant le produit et la situation, représente une contre-indication, une situation à éviter.
Article 11 : Modifications des Conditions Générales de Ventes
AELYS se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par AELYS.
Le Client est soumis aux stipulations énoncées par les Conditions Générales de Vente en vigueur lors de l’achat du ou des produits.
Annexe 1 : Précautions d’utilisation
Article 12 : Opération commerciale en cours
NOEL EN AVANT-PREMIERE
*Offre valable du 04/11/2024 au 24/11/2024 dans la limite des stocks disponibles sur une sélection de produits indiqués. Offre non cumulable avec toute autre promotion en cours et/ou avantage, non fractionnable, non remboursable, même partiellement. Ni repris, ni échangé. Le pourcentage de remise est indiqué via une pastille sur chacun des produits concernés. Offre valable en une seule fois, sur un seul ticket de caisse. Voir conditions en magasin, et/ou sur le site aelys.fr
Mise à jour : 04/11/2024
